Axelle Voyance +33 (0)4 82 53 71 59 (15€/10min + 4.50€/min supplémentaire)

Identification de la Société


Société responsable : Société KGCOM
Adresse du siège social : 40 rue de Bruxelles 69100 Villeurbanne
SAS au capital sociale de 15 000€- Numéro d’identification : 538 563
N° Tva Intracommunautaire : FR11538563917
Téléphone : 04 82 53 71 59
Email de contact :contact-axellevoyance@gmail.com
Pour consulter les mentions légales du Site Internet AXELLE VOYANCE, veuillez vous rendre sur le lien en permanence accessible depuis le site à l’adresse http://http://www.axelle-voyance.com/conditions-generale

1. Objet

La Société KGCOM (ci-après KGCOM) propose des services à distance d’art divinatoire par le biais de différentes rubriques sur son site Internet (mentions légales consultables sur le site http://www.axelle-voyance.com) ainsi que des services de voyance par téléphone (ci-après désigné par « les services ou prestations»).

Dans ce contexte, KGCOM propose du contenu de divertissement sur les thèmes des arts divinatoires lequel revêt un caractère purement culturel, récréatif et ludique.

Dès lors, le client a conscience que tous contenus écrits ou oraux diffusés dans le cadre des services revêtent un caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient d’apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part de KGCOM.

Tout contenu écrit et/ou oral est donc donné à titre informatif et le client ne doit en aucun cas chercher à trouver par ce biais des conseils dans le domaine juridique, médical, financier ou relevant de la psychologie.

Il est clairement entendu et accepté par le client que KGCOM pourra choisir de ne pas répondre aux questions posées par le client dès lors que ces dernières relèvent notamment de pratiques liées à un travail occulte (notamment désenvoûtement, sorcellerie, magie) et au domaine médical.

Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales applicables à la fourniture des prestations par KGCOM que ce soit par le biais de son site Internet et/ou directement par téléphone.

Les présentes conditions générales régissent l’ensemble des relations contractuelles entre KGCOM et le client. KGCOM n’est en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d’autres sites ou sociétés auxquels les clients auraient accès depuis le site Internet de KGCOM par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situés sur le site notamment les questions gratuites. Il appartient au client de se référer préalablement aux conditions générales desdits sites ou sociétés avant de contracter les services.

LE CLIENT DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DANS LEUR INTÉGRALITÉ ET ACCEPTER LES OBLIGATIONS DONT IL EST TENU. LA SOUSCRIPTION AUX PRESTATIONS IMPLIQUE L’ACCEPTATION SANS RESTRICTION, NI RÉSÈRVE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES PAR LE CLIENT.

À défaut d’une telle acceptation, le client ne pourra recourir aux services de KGCOM. Le client peut en conserver une copie en imprimant les présentes conditions générales lesquelles lui seront également envoyées sur support durable par email et/ou courrier et disponible en permanence à l’adresse http://http://www.axelle-voyance.com/conditions-generale ainsi que sur le standard téléphonique de KGCOM (04 82 53 71 59).

ATTENTION : IL EST PRÉCISÉ QU’EN TOUT ETAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE TÉLÉPHONIQUEMENT EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITÉS DE PAIEMENT ET L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS, NOTAMMENT DROIT DE RÉTRACTATION, DÉFINIES AUX PRÉSENTES SONT SYSTÉMATIQUEMENT COMMUNIQUÉES AU CLIENT, PAR TÉLÉPHONE, PRÉALABLEMENT À TOUTE CONSULTATION ET À L’ISSUE DE LA CONSULTATION. Le contrat est formé par téléphone au jour de l’acceptation fournie par le Client laquelle vaut acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente.

Le site Internet et/ou les services de KGCOM sont ouverts à tous les pays francophone dont la législation n’interdit pas, de manière générale, l’activité de la Société. A défaut, il appartient au client de renoncer à accéder au site et/ou aux services de KGCOM. KGCOM se réserve le droit de modifier les conditions générales tant que nécessaire, selon l’évolution technique de son site et ses services, l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. L’utilisation du site et des services de KGCOM qui y sont proposés est toujours soumise à la version la plus récente des Conditions Générales disponibles à l’adresse http://http://www.axelle-voyance.com/conditions-generale ainsi que sur le standard téléphonique de KGCOM (04 82 53 71 59).

KGCOM peut apporter également à tout moment des modifications au contenu éditorial, aux services y compris aux tarifs à tout moment et sans avis préalable. Lors de l’utilisation des services, le client pourra être soumis aux éventuelles directives ou règles postées applicables aux services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux présentes conditions générales. Toutes ces directives ou règles sont réputées inclues par référence dans les conditions générales.

Date de mise en ligne des présentes conditions générales : 03/10/2014

Date de la dernière révision des présentes conditions générales : 03/10/2014

2. Conditions exigées pour l’utilisation des prestations et règles générales d’utilisation pour accéder aux prestations

En accédant aux prestations de KGCOM, le client déclare avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir au minimum dix-huit (18) ans et/ou la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code Civil.

POUR DES RAISONS DE SÉCURITÉ, D’IDENTIFICATION ET D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L’ACCUEIL, LES COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES ENTRE LE CLIENT ET KGCOM SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE ENREGISTRÉES. EN ACCÉDANT AUX PRESTATIONS PROPOSÉES PAR KGCOM, LE CLIENT DÉCLARE ÊTRE INFORME ET CONSENT EXPRESSÉMENT A L’ENREGISTREMENT DE LA CONVERSATION ET DES DONNÉES EN DÉCOULANT. CES ENREGISTREMENTS SERONT SUSCEPTIBLES DE CONSTITUER TOUS MOYENS DE PREUVE DEVANT LES TRIBUNAUX POUR DÉFENDRE LES INTERÊTS DE KGCOM ET SERONT TRANSMIS À DES TIERS SUR RÉQUISITIONS JUDICIAIRES.

En accédant aux services proposés par KGCOM par Internet ou téléphoniquement, le client déclare accepter d’être mis en relation avec KGCOM ou ses Partenaires au travers de divers moyens de communication en fonction des données que ce dernier aura bien voulu communiquer et notamment à savoir courrier, SMS, email, appels téléphoniques. A ce titre, le consentement soit l’accord du Client peut être enregistré en « log » ou enregistré lors des appels téléphoniques. Il est rappelé que le droit d’utiliser les services de KGCOM est personnel à chaque client. Le client s’engage à faire un usage normal du site et faire preuve de courtoisie dans les échanges sur le site Internet de KGCOM et par téléphone.

Le client s’engage à conserver la discrétion et la confidentialité sur les informations qui lui sont délivrées et à ne pas colporter de fausses nouvelles, d’informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur degré de vérité, qui pourraient causer un dommage à autrui.

KGCOM se réserve le droit de refuser l’inscription d’un client n’acceptant pas de se conformer aux conditions générales ou ne renseignant pas intégralement et/ou de bonne foi l’intégralité des informations demandées. A tout moment, KGCOM se réserve le droit discrétionnaire de retirer certaines informations, modifier, refuser à un client l’utilisation des prestations de KGCOM.

Dans le cadre de l’utilisation du site Internet de KGCOM, il est strictement interdit notamment de :

- Copier, modifier ou altérer tout ou partie du site ; - Utiliser des services d’une manière qui n’est pas loyale et sincère ; - Utiliser tout ou partie des fonctionnalités du site d’une façon et/ou dans un but contraire aux lois et règlements en vigueur ; - Collecter ou recueillir sous quelque forme et pour quelque but que ce soit des données, personnelles ou non ; - Porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits des utilisateurs, des clients et/ou des tiers ; - Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, incitant à la violence ou à la prostitution, de nature politique, raciste ou xénophobe, violent, pornographique, pédophile et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France ; - Tenir ou proférer des propos, ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs ; - Contrevenir à une disposition légale ou règlementaire en vigueur. Le site et son administrateur se réservent le droit de contrôler à tout moment le respect des conditions générales par les clients. Le non-respect de l’une ou l’autre des stipulations des présentes conditions générales met automatiquement fin à l’autorisation d’utiliser le Site Internet ainsi que les services qui y sont proposés. Toute violation des présentes conditions générales autorise le site à refuser pour l’avenir de délivrer toutes prestations à l’auteur de la violation considérée, sans en imputer la responsabilité au site.

3. Inscription

Le client a la possibilité de s’inscrire sur le Site Internet afin de bénéficier des offres proposées et des prestations. Il peut également directement commander une consultation et/ou forfait par téléphone.

En tout état de cause, le client s’engage à ne communiquer que des informations exactes, actuelles et complètes dont il garantit en tout temps l’exactitude, la sincérité et la fiabilité. Le client s’engage à procéder sans délais à tout changement des informations le concernant.

4. Les services de KG COM

ATTENTION : l’utilisation de certains services peut être soumise au respect de conditions spécifiques rappelées en temps réel et individuellement au Client soit par email, soit téléphoniquement. Ces conditions spécifiques sont réputées faire partie intégrante des présentes conditions générales et le client déclare en avoir été informé et avoir pris connaissance.

ATTENTION : certains services du site Internet de KGCOM peuvent également être assurés par des partenaires du site identifiables sur la page correspondant à ce partenariat sur le site de KGCOM. KGCOM n’est pas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d’autres sites auxquels les clients auraient accès depuis son site par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situés sur le site de KGCOM. Il appartient au client de se référer pour chaque service concerné aux conditions générales desdits sites ou sociétés avant de contracter les services et/ou à défaut, de ne pas utiliser le service concerné.

Afin d’accéder au site et d’utiliser les services par Internet de KGCOM, le client doit disposer d’un accès Internet. Les coûts des communications téléphoniques rendant accessibles la connexion au réseau Internet ainsi qu’au site resteront à la charge exclusive du client. Concernant les consultations téléphoniques, le client doit se munir d’un téléphone portable ou fixe avec un numéro valide lequel lui est personnel et dont il assume l’entière responsabilité. Les coûts des communications téléphoniques resteront à la charge exclusive du client.

Description des services KGCOM fournit à ses clients, via le réseau mondial Internet et, le cas échéant, par courriers électroniques ou téléphone, un certain nombre de services gratuits et payants liés au domaine de la voyance.

Plus précisément, KGCOM propose aux clients :

Des services gratuits d’horoscopes, d’informations sur la voyance, de voyance par e-mail, etc. Des services payants de consultations de voyance par téléphone dispensés directement par KGCOM. Conditions générales d’utilisation des services Services gratuits Afin d’accéder aux services gratuits sur le site Internet de KGCOM, le client doit communiquer son nom, son prénom, son sexe, sa date de naissance, son pays de résidence, son adresse e-mail ainsi que son numéro de téléphone. Les services gratuits dispensés par le site ou par des partenaires du site de KGCOM concernent les questions, les horoscopes, les prises de rendez-vous ainsi que l’offre « 10 minutes gratuites » à partir du code dédié à usage unique. Concernant les questions dont les réponses seront données par email, le client a bien conscience que KGCOM ne peut répondre que sur la base d’une interprétation standard et mutualisée sur des thèmes prédéveloppés à partir des informations données par celui-ci. En aucun cas, il ne saurait s’agir d’une prestation individualisée et ce service ne peut donc être utilisé qu’à des fins ludiques et d’information générale.

Services payants KGCOM s’engage à tout mettre en œuvre pour répondre dans les plus brefs délais aux appels du Client. En cas d’interruption de communication, KGCOM pourra alors rappeler le client, ce que le Client accepte expressément en utilisant le service.

Les équipes se réservent le droit de ne pas répondre aux questions du client en cas de force majeure ou parce que la question du client n’est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales.

Les prix des prestations de KGCOM sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, les variations de celles-ci étant répercutées automatiquement.

Il appartient au Client de choisir un voyant adapté au budget qu’il compte consacrer et de limiter le temps de la consultation. Celui-ci est libre à tout moment d’interrompre la consultation. Dès lors, en choisissant une consultation de voyance, le Client reconnaît explicitement son obligation de paiement au tarif choisi et pour la durée qu’il choisira de consacrer.

Services de consultations de voyance privée par téléphone Les 10 premières minutes de consultation sont facturées à 1€ TTC les 10 minutes.

Le coût de la minute supplémentaire varie de 3,50€ à 6.50€ TTC par minute supplémentaire en fonction du voyant consulté suivant le choix du client. À partir de la fin des 10 premières minutes de consultation, il y aura lieu à un passage à la facturation à la minute ou au forfait si le Client le souhaite. A l’issue de la consultation, le Client aura la faculté s’il le souhaite de souscrire un forfait incluant le temps dépensé lié à la facturation à la minute (cf. détail et modalités article 5).

Services de consultations de voyance non privée par téléphone (par audiotel – sans CB) Ces numéros sont payants dans la mesure où ils permettent l’accès au service de consultation sans l’utilisation de la carte bancaire.

Numéros appelés en 0892, le tarif appliqué est de 0,34€ par minute de communication (TTC).

Services de consultations de voyance privée par téléphone sur numéros surtaxés (pour l’étranger) Les tarifs de ces services ne sont applicables que pour les appels émanant du pays déterminé auquel ils sont rattachés. Ils sont indiqués dans la monnaie du pays concerné et ce toutes taxes comprises (TTC).

- pour la Belgique : 1,50 €/minute

La consultation de voyance via ces numéros surtaxés ne pourra durer plus que la durée légale consacrée depuis le pays de l’appel. Il appartiendra au client qui le désire de contacter KGCOM depuis un numéro non surtaxé français et de souscrire, s’il le souhaite, un paiement à la minute ou un forfait (cf. détail et modalités en rubrique 5).

5. Tarifs consultations privées et forfaits

OUTRE LES PRÉSENTES CONDITIONS, IL EST PRÉCISÉ QU’EN TOUT ÉTAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE INSTANTANÉMENT EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITÉS DE PAIEMENT ET L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS DÉFINIES AUX PRÉSENTES SONT ÉGALEMENT RAPPELÉES SYSTÉMATIQUEMENT AU CLIENT, PAR TÉLÉPHONE, PRÉALABLEMENT À TOUTE CONSULTATION ET À L’ISSUE DE LA CONSULTATION. LE CLIENT DÉCLARE ACCEPTER CES DERNIÈRES EN CONTRACTANT AVEC LA SOCIÉTÉ KGCOM, SON CONSENTEMENT ÉTANT DONNÉ TÉLÉPHONIQUEMENT.

Au delà des 10 premières minutes de consultation facturée à 1€ TTC, le coût de la minute supplémentaire varie de 3,50€ à 6.50€ TTC par minute supplémentaire en fonction du Consultant consulté à de la fin des 10 premières minutes de consultation et le passage à la facturation à la minute ou au forfait si le Client le souhaite. A l’issue de la consultation, le Client aura la faculté s’il le souhaite de souscrire un forfait incluant le temps dépensé lié à la facturation à la minute. Les tarifs des prestations de KGCOM varient en fonction de l’expérience des Consultants en matière d’arts divinatoires et il appartient au client de choisir le Consultant qu’il désire sous réserve que celui-ci soit disponible.

5.1. Tarification à la minute

Il existe 5 catégories de consultants : Consultant Diamant, Emeraude, Rubis, Saphir et Or Consultation à la minute : Les tarifs de chacune de ces catégories sont les suivants :

- Consultant Diamant (1€ les 10 minutes puis 3,5€ par minute supplémentaire) - Consultant Emeraude (1€ les 10 minutes puis 4€ par minute supplémentaire) - Consultant Rubis (1€ les 10 minutes puis 4,5€ par minute supplémentaire) - Consultant Saphir (1€ les 10 minutes puis 5,5€ par minute supplémentaire) - Consultant Or (1€ les 10 minutes puis 6,5€ par minute supplémentaire)

5.2. Tarification au forfait prépayé

Le forfait prépayé, s’il est choisi par le Client lui donne la possibilité d’acheter un crédit de minutes de communication avec le Consultant de son choix selon sa catégorie et de l’utiliser en plusieurs fois comme bon lui semble.

Voici l’ensemble des tarifs des forfaits proposés au Client selon la catégorie de Consultant choisi :

Diamant Emeraude Rubis Saphir Or
50 minutes 160€ 185€ 210€ 260€ 310€
100 minutes 300€ 350€ 400€ 500€ 600€
150 minutes 410€ 490€ 560€ 710€ 860€
200 minutes 500€ 600€ 700€ 900€ 1100€


5.3. Tarification des abonnements mensuels

L’abonnement mensuel, s’il est choisi par le Client lui donne la possibilité de sortir de la tarification à la minute avec le Consultant de son choix selon sa catégorie et de profiter d’une consultation sans limite de temps dans la limite maximale d’une heure par consultation et par jour.

Il existe 3 offres d’abonnements différentes qui engagent chacune le Client sur une durée de 6 mois non reconductibles tacitement, non reportables et non transférables.

- L’abonnement n°1 donne droit à une consultation mensuelle + 5 questions mensuelles par e-mail - L’abonnement n°2 donne droit à 3 consultations mensuelles + Questions par e-mail illimitées - L’abonnement n°3 donne droit à un nombre de consultations illimitées mensuelles dans la limite maximale d’une consultation par jour. Voici l’ensemble des tarifs mensuels des abonnements proposés au Client selon la catégorie de Consultant choisi :



Diamant Emeraude Rubis Saphir Or
Abonnement 1 110€ 120€ 130€ 140€ 150€
Abonnement 2 210€ 220€ 230€ 240€ 250€
Abonnement Illimité 349€ 369€ 389€ 399€ 429€


Une facture comprenant le montant et les dates d’échéances sera adressée au client.

6. Modes de paiement et modalités

Le client reconnaît qu’en faisant appel aux services payants de la société KGCOM, il s’oblige au paiement de la prestation fournie.

KGCOM accepte plusieurs modes de paiement pour le règlement de ses prestations : par carte bancaire en paiement sécurisé via la plate-forme téléphonique, virement bancaire, mandat cash et par chèque à l’ordre de KGCOM. Il appartient au Client de mettre à jour ses coordonnées bancaires en temps utile et d’informer KGCOM de tout incident de paiement.

En cas de paiement par carte bancaire, le client garantit à KGCOM qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement. Il reconnaît que la communication des informations relatives à sa carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de KGCOM à due concurrence du montant total nonobstant l’absence de convention écrite. Il pourra être convenu avec le service facturation d’un échelonnement des paiements sur une période qui ne pourra dépasser trois mois sans frais supplémentaire pour le client. Les modalités de l’échelonnement (date et montant) seront rappelées dans le cadre de la facture ou par tout moyen de communication écrite. En cas de choix par le client d’un paiement échelonné, l’accord téléphonique et la communication de son numéro de carte valent mandat de payer le montant total de la somme due incluant une autorisation de paiement des échéances aux dates et pour les montants convenus nonobstant l’absence de convention écrite. Les enregistrements téléphoniques serviront de base aux fins de fixer son acceptation ainsi que les SMS et factures. Déchéance du terme : A défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance à la date convenue, le montant total des sommes restant dues deviendra immédiatement exigible via une opération ou plusieurs opérations de débit de la carte bancaire du client jusqu’à due concurrence du montant total pour lequel le client a donné initialement son accord. Le Client autorise KGCOM à débiter le compte de la somme restant due en une ou plusieurs, l’objectif étant de parvenir à un règlement amiable du paiement des sommes dues et d’éviter ainsi toute procédure contentieuse. Sous réserve de disposer des coordonnées téléphoniques, le client sera informé par SMS du montant total restant dû ainsi que de la date à laquelle il sera procédé aux opérations de paiement jusqu’à due concurrence du montant total restant dû conformément à l’autorisation initiale donnée par le client lors de la mise en place de l’échéancier.

Mise en recouvrement / procédure contentieuse / clause pénale :

Il est clairement précisé au client qu’en cas d’incident et/ou retard de paiement, tous les frais nécessaires aux recouvrements des sommes dues seront intégralement mis à sa charge et notamment les frais de courrier recommandé, frais d’huissier pour signification et éventuelle saisie, frais de justice et honoraires d’avocat. Les sommes dues porteront intérêt au taux légal en vigueur à compter de la première relance pour incident de paiement. DE SURCROIT, LE CLIENT EST CLAIREMENT INFORME QUE L’ABSENCE DE PAIEMENT INTÉGRAL DANS LE DÉLAI PRÉVU ENTRAINERA DE PLEIN DROIT LA FACTURATION D’UNE CLAUSE PÉNALE A HAUTEUR DE 20 (VINGT) % DE LA SOMME IMPAYÉE, AVEC UN MINIMUM DE 20 EUROS.

7. Sécurité des transactions

Le système de paiement par carte bancaire est doté d’un SSL 3.0 (secure, socket, layer) qui permet de crypter, avec une clé de 128 bits, le numéro de carte bancaire du client.

8. Droit de rétraction

8.1. Possibilité d’exclusion du droit de rétractation : conformément à l’article L.121-21-5 du code de la consommation, le client est informé que le droit de rétractation peut ne pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de quatorze (14) jours, ce qui est expressément le cas pour toute consultation à la minute exécutée immédiatement à la demande enregistrée du Client. A ce titre, KGCOM conservera tous moyens de preuve permettant de fixer la demande explicite du Client de renonciation au droit de rétractation tel que notamment log, enregistrements téléphoniques, case à cocher, SMS lesquels fixent son consentement express sur support dématérialisé durable conformément à l’article convention de preuve.

8.2. Vente de Produits<

8.3. Forfaits

8.4. Abonnement

8.5. En tout état de cause, le client s’engage, s’il exerce son droit de rétractation, à régler le montant de la consultation jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter au prix à la minute du voyant consulté et en fonction du temps écoulé auquel se rajoutera en tout état de cause les 10 premières minutes à 1 € TTC

8.6. Afin d’exercer son droit de rétractation, le client doit notifier son intention de se rétracter soit :

- En envoyant, par courrier recommandé ou courrier suivi afin que la date d’expédition soit fixée, le formulaire de rétractation dument complété et signé à l’adresse : KGCOM - DROIT DE RETRACTATION – 4 quai Joseph GILET 69004 LYON - En se rendant directement sur le formulaire en ligne de droit de rétractation situé à l’adresse : http://http://www.axelle-voyance.com/formulaire-de-retractation et en remplissant ledit formulaire 9. Risque contre les addictions KG COM invite le client à être particulièrement vigilant sur ses consultations, leurs fréquences et les sommes dépensées. Dans ce contexte, le client peut également à tout moment demander à KG COM le blocage de l’utilisation de ses services en l’empêchant toute consultation téléphonique pour une durée déterminée de deux (2) mois ou définitivement. Cette demande devra se faire par écrit à l’adresse contact-axellevoyance@gmail.com

10. Confidentialité et protection des données personnelles

Les informations que le client communique à KGCOM lui permettent d’exécuter et de traiter ses prestations de manière sécurisée. Le traitement des données personnelles du client est effectué par KGCOM, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés des droits fondamentaux des personnes. Le client est informé que ses données bancaires seront conservées pendant une durée de vingt quatre (24) mois nécessaire à la lutte contre la fraude au paiement. Ces données sont, toutefois, cryptées et des mesures de sécurité rigoureuses sont prises à leur égard. Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978). Le client ne pourra s’opposer au traitement de ses données personnelles que pour des motifs légitimes. Le client peut exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, KGCOM 4 quai Joseph Gillet 69004 LYON. Pour prévenir d’éventuels comportements illicites ou pour répondre à une demande de précision sous forme de réclamation ou d’un ordre, les données recueillies dans le cadre des enregistrements téléphoniques seront conservées selon les dispositions réglementaires applicables en vigueur. Sauf opposition de la part du Client, KGCOM et ses partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres de produits et de services, des messages à visée publicitaire et des informations sur les prestations proposées par KGCOM et ses partenaires conformément aux données que le Client aura bien voulu communiquer.

11. Convention de preuve

En application des dispositions des articles 1316 du Code Civil, les informations délivrées par le Site de la Société KGCOM ainsi que tout enregistrement téléphonique font foi entre les Parties.

Conformément à l’article 1316-2 du code civil, KGCOM et le client entendent fixer, dans le cadre des prestations, les règles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la convention de preuve passée entre les parties, lesquelles s’engagent à respecter le présent article. KGCOM et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige les adresses e-mails, les courriers électroniques échangés, les SMS et les enregistrements téléphoniques sont admissibles devant les tribunaux et feront preuve des données et des faits qu’ils contiennent de sorte à faire foi par priorité sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client.

KGCOM et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige, les données issues de tout enregistrement téléphonique, télématique, informatique ou magnétique de KGCOM constituent la preuve de l’acceptation des présentes conditions, de la preuve de l’acceptation par voie électronique de toute offre et de toutes prestations, de la renonciation expresse téléphonique du droit de rétractation, de la matérialité des prestations utilisées par le client au moyen de services à distance utilisés à savoir Internet, téléphone, SMS et courrier. KGCOM et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige, la portée de ces documents, informations et enregistrements est celle accordée à un original au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.

12. Lois applicables et attribution de compétence

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Le client peut à tout moment consulter leurs droits aux adresses suivantes : www.legifrance.fr - www.cnil.fr. Tout différend relatif à la validité, à l’interprétation, à l’exécution, à la non-exécution des présentes conditions générales régissant les rapports entre les parties sera soumis au tribunal du lieu du siège de KGCOM (Tribunal de grande instance de LYON) sans que cela puisse porter atteinte aux droits de KGCOM d’engager des poursuites à l’encontre de toute personne ayant porté atteinte à ses droits, auprès d’une juridiction qui aurait compétence en l’absence de la clause ci-dessus mentionnée.